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Loi climat : comment intégrer les questions environnementales dans l'information-consultation du CSE ?

Date : Le 11 janvier 2022

Loi climat : comment intégrer les questions environnementales dans l'information-consultation du CSE ?

Le 22 août dernier, dans le cadre de la Loi Climat, les députés ont adopté une mesure élargissant les prérogatives du CSE en matière d’environnement, avec pour objectif d’impliquer davantage les représentants du personnel et les salariés dans les questions de transition écologique, principal enjeu des démarches RSE des entreprises.

D’après le dernier baromètre « Les salariés et l’entreprise responsable », 86% des salariés s’intéressent davantage à la RSE qu’il y a quelques années, 70% souhaitent s’investir davantage sur ces sujets, et les deux tiers sont prêts à proposer des idées pour nourrir la réflexion.  

Face à ces évolutions réglementaires, aux attentes des collaborateurs et des représentants du personnel, les professionnels des ressources humaines et des relations sociales ont de nouveaux défis à relever.

  • Quelles sont les nouvelles prérogatives environnementales issues de la Loi Climat pour les CSE ?
  • Quelles actions mettre en place pour répondre à ces obligations et aux attentes des parties prenantes ?
  • Comment évaluer les conséquences environnementales des projets de l’entreprise ?
  • Comment objectiver les sujets à traiter et prioriser les enjeux ?

Pour répondre à ces questions, nous vous proposons un webinaire combinant deux expertises : Juridique avec Aymeric d’Alançon, avocat spécialiste en Droit du Travail au cabinet Chassany Watrelot & Associés et Environnementale avec Timothée Quellard, co-fondateur d’ekodev, cabinet spécialisé dans l’accompagnement des entreprises dans leur démarche RSE.

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